Affaire Bernard Ntuyahaga (Communiqué de presse par Me Luc De Temmerman)

Le Colonel Léonidas RUSATIRA mis en cause par Maître Luc de Temmerman

Netters,

A en croire Maître Luc DE TEMMERMAN, l'avocat de Bernard Ntuyahaga, le Premier Ministre rwandais, madame Agathe Uwilingiyimana, aurait été assassinée le 7 avril 1994 "après 11 h et, selon des témoignages à Arusha, par des recrues de la E.S.M, sous la responsabilité du Général Léonidas Rusatira".

Le mal rwandais, c'est l'imposture.

Si ce que dit Maître Luc de Temmerman est vrai, ce sera la confirmation (s'il en fallait encore) que le Colonel Léonidas Rusatira est, par son imposture, l'incarnation même du mal rwandais.

Si par contre, le propos de Maître Luc de Temmerman s'avérait être mensonger, alors il n' y aurait pas dans cette affaire qu'un imposteur (le Colonel Léonidas Rusatira, champion toutes catégories en la matière), mais bien deux. Ce n'est pas parce que l'arrosé est un imposteur de notoriété publique que l'arroseur ne peut pas en être un.


JB
-- « Mbwire gito canje, gito c'uwundi cumvireho» ("Conseils à mon sot, de sorte que le sot d'autrui en profite", Paul MIREREKANO, janvier 1961).

"The greatest thing in this world," said U.S. Supreme Court Justice Oliver Wendell Holmes, Jr., "is not so much where we are, but in what direction we are moving."

"It is not truth that makes man great; but man that makes truth great." (Confucius) _



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Sent: Friday, September 15, 2006 10:37 PM
Subject: *DHR* Affaire Bernard Ntuyahaga (Communiqué de presse par Me Luc De Temmerman)

Bruxelles, septembre 2006


'COMMUNIQUE DE PRESSE-BERNARD NTUYAHAGA

APPEL A TEMOINS


Comme avocat "pro deo" de Bernard Ntuyahaga, et conformément au droit que me confie l'article 57 § 4 du Code d'Instruction Criminelle, il est de mon devoir d'informer la population belge et européenne, et en particulier la communauté Rwandaise en exil de la situation exacte du dossier, très médiatisé au profit du Procureur fédéral, et de laisser connaître le point de vue de mon client, qui devra se justifier devant la Cour d'Assises du Brabant pour l'assassinat des 10 casques bleus , de la mort du Premier Ministre, de quelques personnes assassinées à Kigali dans les premiers jours après l'attentat et un nombre de personnes non identifiées dans les villes de Kigali et Butare entre le 7 avril et le 17 juillet 1994, tout cela dans le cadre de la loi belge sur les crimes humanitaires.

Un dossier de 51.000 pages a été constitué depuis la désignation de Monsieur D.VANDERMEERSCH en mars 1995 comme juge d'instruction, qui a d'ailleurs émis un mandat d'arrêt international par défaut contre mon client en juillet 1995.(fameux dossier 57/95).

Ma tâche est immense et n'est pas réalisable sans le concours des personnes de bonne foi et courageux qui peuvent m'aider à expliquer à un jury populaire les évènements dramatiques qui se sont passés au Rwanda depuis le 1 octobre 1990, devenus des massacres à grande échelles après l'attentat du 6 avril 1994 et , surtout, à partir du retrait des troupes étrangères du Rwanda, en particulier les soldats belges, faisant partie de la MINUAR, organisation des Nations Unies, et présent pour assurer la paix au Rwanda dans le cadre des Accords d'Arusha.

Depuis mon premier contact avec Bernard NTUYAHAGA à Lusaka en 1995, j'ai participé activement à la constitution de ce dossier, et tous les documents utiles à une défense concrète contre les fausses accusations contre mon client se trouvent dans le dossier et feront l'objet d'un débat contradictoire devant un jury, que la loi belge m'oblige à considérer comme indépendante.

Il m'appartient d'ailleurs de convaincre ce jury de l'innocence de mon client, qui se trouve en prison depuis 8 ans pour avoir eu le courage de se présenter volontairement comme témoin à Arusha, après avoir constaté l'enlèvement par le FPR à Lusaka du Ministre de la Justice Rwandaise dans le gouvernement de transition Agnès NTAMABYARIRO. Celle-ci est apparue il y a quelques jours à Arusha comme témoin à décharge d'un accusé hutu, et a demandé vainement l'asile politique en Tanzanie suite aux souffrances et tortures subies dans les prisons du Rwanda.

Le Juge d'instruction Belge est légalement obligé de faire une instruction à charge et à décharge des accusations qui pèsent contre un individu. Il a fait les premiers 50 % de son travail avec conviction. Il est nommé Avocat général à la Cour de Cassation fin 2005.

Devant le TPIR à Arusha le Procureur instruit uniquement à charge même s'il est tenu statutairement de rechercher la vérité lors des évènements du 1 janvier au 31 décembre 1994 au Rwanda et pays voisins, de poursuivre les responsables et de contribuer à une justice équitable. Il choisit ses accusés en « toute indépendance ». La loi belge est différente.

Une expérience personnelle malheureuse devant ce Tribunal Pénal International du Rwanda, pour la défense du premier accusé, due à la mauvaise foi d'une co-conseil, m'a néanmoins permis de constater la manière de travailler et de connaître la vision du Procureur et magistrats de la Première Chambre dudit Tribunal.

Une défense individuelle, avec des chances de succès, contre une « usine juridique » qu'est un Tribunal Pénal International, financé par l'ONU pour condamner les perdants de la guerre au Rwanda, n'était pas envisageable.

9 avocats s'étaient engagés à Nairobi solidairement avec moi en face d'une association de réfugiés, le RDR, à faire connaître la réalité du drame Rwandais, et en particulier

a) la responsabilité de KAGAME et le FPR /APR dans les massacres interethniques, provoqués uniquement par son attentat sur l'avion présidentiel du Rwanda le 6 avril 1994 à 20, 22 h à l'aéroport KAYBANDA à Kigali sous le contrôle des forces militaires de la MINUAR, chargés d'assurer la paix au Rwanda et

b) l'absence dans les structures politiques, militaires ou économique de l'état Rwandais d'une planification ou intention quelconque de commettre un « génocide » sur le peuple tutsi.

L'individualisme des avocats n'a pas permis de suivre cette voie, et j'aurai dû le savoir.

Pour le dossier « Belge » lors de l'arrestation illégale de Bernard NTUYAHAGA à Dar-es-Salaam à la demande de la Belgique, mon intervention devant le Kisutu-Court pour éviter une extradition vers le Rwanda, j'avais décidé avec mon client de suivre la même ligne de défense, qui est d'ailleurs la seule valable pour les hommes de bonne foi.

Les personnes qui estiment qu'elles ont participé à des massacres, qualifiés par eux de génocide contre le peuple tutsi du Rwanda, doivent plaider coupable et le tribunal doit leur donner une sanction appropriée, qui pour moi ne peut être que la prison à vie. Personne a le droit de commettre ou de participer activement à un « génocide » sur un peuple innocent.

Leur plaidoirie de culpabilité ne peut néanmoins pas engager les personnes de bonne foi qui n'ont nullement dans l'exercice de leur fonction connu un plan ou intention de génocide sur le peuple Tutsi, mais qui ont participé à une défense militaire et civile, peut-être pas toujours selon les règles de l'art, dans un pays en guerre depuis 4 ans et victime d'un assassinat monstrueux de son Président, chef d'Etat-Major et autres, contre une agression militaire, soutenue par des pays étrangers, orchestrée par KAGAME et le FPR/APR sous le contrôle et les yeux de la communauté internationale, présente sur les lieux et représentée par la MINUAR, composée sur le plan opérationnel essentiellement de soldats belges.

Le dossier constitué contient tous ses éléments, documents, preuves, témoignages de réfugiés etc. et il est donc une solide base pour un « procès de la vérité sur le Rwanda ».sauf si on m'empêche de parler ou de convoquer mes témoins en toute indépendance.

J'ai du attendre fin mars 2006 pour obtenir une copie de ce dossier intégral et je l'ai donc lu, relu et analysé pendant 6 mois au détriment de la gestion de mon cabinet. Aujourd'hui il n'y a plus de doute quant au déroulement des évènements et Bernard NTUYAHAGA était totalement par hasard au mauvais endroit au mauvais moment le 7 avril 1994 vers 9 h du matin.

Le juge d'instruction VANDERMEERSCH, pourtant informé depuis le début du point de vue de Bernard NTUYAHAGA, le point de vue des militaires et des politiciens rwandais de bonne foi, a uniquement mené une enquête à charge et a délibérément fait obstruction à la manifestation de la vérité. Même une demande de reconstitution, introduite dans les formes prévues par la loi belge et un recours devant la Chambre de mises en Accusation, a été refusé étant trop difficile à réaliser et selon le parquet pas nécessaire pour la manifestation de la vérité.

Pourtant comment expliquer :

1. qu'un militaire de carrière originaire du sud, présent à Kigali depuis seulement fin janvier 1994 dans un service logistique, et sans soldats sous ses ordres, peut contraindre 15 para-commando's, dont 10 Belges à rentrer dans une camionnette Toyota HIACE, quand on sait en plus qu'un des Belges possède encore un revolver lors de ce trajet.

2. que ce militaire rwandais dépose les 15 soldats de la MINUAR devant un poste de leur unité, à leur demande, et qu'il retourne immédiatement à son bureau à l'Etat Major faisant partie du Camp de Kigali. Comment peut-il être responsable de leur mort, commis par des handicapés de guerre et des soldats rwandais présents dans le camp.

3. que ce militaire rwandais qui ne fait partie d'aucun parti politique, aurait fait assassiner le Premier Ministre Rwandais, qui est de la même région que lui, assassinat qui a eu lieu le même jour après 11 h et selon des témoignages à Arusha par des recrues de la E.S.M, sous la responsabilité du Général Rusatira.

4. que ce même militaire rwandais, cantonné dans l'Etat Major 24/24 h et dormant dans son bureau, aurait pu assassiner ses voisins, en faisant la fête, alors que dans sa maison se trouvaient uniquement son épouse, sa fille de 12 ans et un domestique, et que nous avons découvert qu'il s'agit d'un montage de témoignages mis en place par un ex-patrié belge, travaillant à l'ambassade Belge, en collaboration avec A. NKUBITO, Ministre de la Justice dans le premier gouvernement après la victoire de KAGAME. Il était responsable de l'accueil de VANDERMEERSCH lors de ses commissions rogatoires au Rwanda en 1995 et avait connaissance de son dossier..

5. que ce militaire rwandais aurait fait tuer des tutsi à Kigali et Butare pendant la guerre d'avril à juillet 1994, n'ayant pas de soldats à sa disposition et n'étant mentionné dans aucun rapport ou témoignage comme un INTERHAMWE ou militaire ordonnant des assassinats.

Alors que :

1. j'ai fait parvenir tous les éléments à Monsieur VANDERMEERSCH, et cela depuis sa désignation, que KAGAME était le seul présumé responsable de l'attentat du 6 avril 1994, et donc également le responsable des massacres au Rwanda depuis cette date , y compris l'assassinat des casques bleus ayant été désignés erronément comme les auteurs de l'attentat par les handicapés de guerre et soldats présents dans le camp de Kigali le matin du 7 avril.. Cette information a été complétée avec les différents témoignages des autres accusateurs, dont Ruzibiza, qui désignait son chef Kagame et FPR/APR comme organisateur de l'attentat en précisant même l'identité des auteurs.

2. j'ai même déposé plainte avec constitution de partie civile contre P. KAGAME au nom de B.NTUYAHAGA en temps utile, vu ces nouvelles pièces, pour obliger le juge VANDERMEERSCH d'agir. Il n'a rien fait de concret pendant plus de 3 ans et P. Kagame a profité de l'adaptation de la loi de 1993 sur la compétence universelle pour échapper à toute poursuite en Belgique.

3. Le juge VANDERMEERSCH est informé et confronté depuis octobre 1998 de l'existence d'une « mission D » qualifiée injustement par la Commission Parlementaire du Rwanda comme une« mission touristique » comme étant une escorte de 495 km avec un convoi FPR. Les enquêteurs du juge, après « un examen approfondi » arrivent à la qualifier comme une deuxième escorte KIGALI-MULINDI, ce qui est totalement exclu et même ridicule pour les gens qui connaissent le territoire du Rwanda.

4. Le Juge VANDERMEERSCH constate avec cette dénonciation, faite au nom des familles des paras, que des MORTIERS (comme LOTIN et C°) n'auraient pas été entendu par l'auditorat militaire. Il n'en fait rien , comme il a également du constater que des PV ont été retirés du dossier et remplacés par des PV DE SYNTHESE qui datent de 2 mois plus tard. Est-il alors interdit d'imaginer que le juge est aux services des intérêts de l'Etat Belge, et qu'il refuse d'exercer son rôle de juge indépendant ?

4. le « cahier de veille » de la 12e Cie, qui contrôlait militairement à Kigali au moment des faits l'aéroport et ses environs, et dont un membre enregistrait les communications radio, a été brulé sur ordre 2 jours avant le départ des casques bleus du Rwanda. Le journal KIBAT est donc par définition un faux. Personne n'a fait une remarque ou investigation sur cette destruction volontaire de preuves.

5. Le Lieutenant LOTIN possédait un appareil MOTOROLLA, connecté à un réseau parallèle dans KIBAT qui lui permettait de communiquer sur la totalité du territoire rwandais. Qu'il avait cet appareil avec lui le soir de l'attentat, après avoir quitté son cantonnement, et donc également lors de sa présence chez le Premier Ministre.

6. les soldats belges, lors de leur arrivée chez le Premier Ministre étaient soupçonnés par les gendarmes et soldats rwandais présents de venir la tuer. Personne n'a jamais clarifié la situation.

7. Le capitaine Togolais, présent dans le bureau MINUAR au camp de Kigali et les soldats Ghanéens mentent manifestement lors de leurs déclarations devant la commission DOUNKOV. Le premier prétend que NTUYAHAGA était accompagné dans la camionnette de 2 soldats FAR armés en plus du chauffeur. Les Ghanéens sont formels : Bernard est accompagné uniquement par un chauffeur. Il n'est pas difficile de savoir qui ment et pourquoi. Le juge ne confronte même pas ces témoins avec leurs mensonges lors de la commission rogatoire au Togo et le Ghana.

8. Le général DALLAIRE et le militaire Belge MAGGEN sont les plus grands menteurs. (même la commission parlementaire l'a remarqué) En permanence ils ont été au courant de l'évolution de la situation des casques bleus au camp de Kigali par Motorolla et « de visu. » Ils n'ont pris aucune initiative pour aider les soldats belges, même pas en avertissant les responsables militaires avec qui ils étaient en réunion. Les officiers rwandais, repris dans le dossier répressif et présents sur les lieux, ont fait leur possible, y compris Bernard NTUYAHAGA comme il ressort de la première déclaration du Capitaine Togolais, « oublié » dans le dossier ultérieurement. Même BAGOSORA s'est inquiété de leur situation et a constaté les dégâts vers 13 h et l'impossibilité d'intervenir comme individu.

Le procès, et donc le débat public aura lieu selon le Parquet en mars 2007 devant une Cour d'assises avec un jury populaire. J'ai des doutes.

Tenant compte de l'implication directe de l'actuel Premier Ministre Belge dans l'enquête judiciaire et autre, en particulier en tant que Vice Président de la Commission Parlementaire sur le Rwanda, très actif d'ailleurs, ce procès n'aura pas lieu avant les élections fédérales d'avril 2007, sachant très bien qu'il sera un des premiers témoins à venir expliquer la manipulation, et que nous devons également constater que le cabinet d'avocats de l'époux de l'actuel Ministre de la Justice défend l'Etat Belge et les familles des paras en même temps.

Bernard NTUYAHAGA compte néanmoins sur la contribution de la communauté rwandaise en exil pour préparer son procès de la vérité. Cela contribuera à montrer leurs souffrances et l'injustice dont ils sont victimes pour des motifs de « géopolitique » des grands de ce monde.

Etant l'avocat des certaines victimes des actes criminelles de KAGAME et son FPR, ayant été qualifié comme « avocat génocidaire » et même « avocat révisionniste », juste pour avoir réclamé avec force, au nom de mes clients, une réponse à la question que le monde entier se pose : « Qui a fait abattre l'avion Présidentiel à Kigali le 6 avril 1994 à 20,22 h », j'ai subi personnellement les conséquences graves de la qualification « génocidaire » dans la vie de tous les jours.

En effet, le Bâtonnier de l'Ordre Néerlandais d'il y a quelques années, a estimé, sans demander mon avis, que les familles des personnes, victime de l'attentat du 6 avril 1994, n'avaient pas droit en tant que « Génocidaire » à l'indemnité qui leur était due contractuellement par une compagnie Anglaise, nonobstant un engagement écrit du plus grand avocat Belge, J.P. DEBANDT, conseil de la partie adverse, accepté d'ailleurs par moi-même pour cette qualification, de verser cette somme directement à mon compte sans intermédiaire de la compagnie nationale du Rwanda, et donc KAGAME , faute de quoi l'argent devait rester en Angleterre. Il est vrais que JP DEBANDT n'avait pas informé correctement le Bâtonnier.

Ayant choisi la confrontation juridique au lieu de la corruption, j'invite tous les Rwandais, Belges et Européens, présents à Kigali à une certaine époque entre le 1.10.1990 et le 17.07.1994 de se manifester comme témoin dans ce dossier au profit de la vérité, en donc au profit de mon client, qui est accusé de faits et crimes dont il n'a même aucune connaissance.

J'ai fait une adresse e-mail spécial pour ce dossier « http://groups.yahoo.com/group/Umusoto/post?postID=SXasPlAaMuL8L7CtUE7ThAu1gHeJdA0WRjSyVE5FzCTRmIJN-PWGQXdsHFdZh2r8_VV5wS566GxoFwF9xlTN » et toutes les témoignages seront traités avec discrétion et confidentialité, dans le respect des lois belges mais avec l'objectif de voir manifester devant un tribunal la vérité, rien que la vérité.

Merci d'avance au nom de Bernard NTUYAHAGA, qui isolé en prison doit pouvoir compter sur votre solidarité et votre courage.

Luc DE TEMMERMAN

-- « Mbwire gito canje, gito c'uwundi cumvireho» ("Conseils à mon sot, de sorte que le sot d'autrui en profite", Paul MIREREKANO, janvier 1961).

"The greatest thing in this world," said U.S. Supreme Court Justice Oliver Wendell Holmes, Jr., "is not so much where we are, but in what direction we are moving."

"It is not truth that makes man great; but man that makes truth great." (Confucius)